{"id":713,"date":"2019-04-06T17:13:09","date_gmt":"2019-04-06T15:13:09","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost\/Insersud\/?page_id=713"},"modified":"2019-04-20T15:36:24","modified_gmt":"2019-04-20T13:36:24","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.insersud86.fr\/?page_id=713","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Nom de domaine du site concern\u00e9 par ces mentions l\u00e9gales :<\/strong>
www.insersud86.fr<\/p>

Propri\u00e9taire du site :<\/strong>
INSERSUD<\/p>

Statut du propri\u00e9taire du site (SARL num\u00e9ro siret) :<\/strong>
ASSOCIATION \/ SIRET 380 293 779 00035<\/p>

Adresse postale du propri\u00e9taire :<\/strong>
7 all\u00e9e Ren\u00e9 Goscinny
86000 POITIERS<\/p>

R\u00e9alisation du site :<\/strong>
Design et cr\u00e9ation du site web par les stagiaires du centre de formation Fabrique du Num\u00e9rique – Nouvelle-Aquitaine.<\/p>

Contribution \u00e0 la r\u00e9alisation du site :<\/strong>
L\u2019\u00e9quipe de la Fabrique du Num\u00e9rique, Commission Communication d\u2019Insersud (Salari\u00e9s, Administrateurs, Direction)<\/p>

Responsable de publication :<\/strong>
Karine STAUB – Directrice de la R\u00e9gie de Quartier Insersud – Poitiers<\/p>

Contact E-mail ou t\u00e9l\u00e9phone du responsable de publication :<\/strong>
Mail : direction@insersud86.fr
T\u00e9l : 05 49 55 46 43<\/p>

Nom du Webmaster (personne en charge des modifications techniques) :<\/strong>
Commission Communication d\u2019Insersud
Mail : accueil@insersud86.fr
T\u00e9l : 05 49 55 46 43<\/p>

H\u00e9bergeur du site :<\/strong>
SOS DATA POITIERS
22 rue de Bignoux
86000 Poitiers<\/p>

Droits r\u00e9serv\u00e9s<\/strong>

L\u2019\u00e9diteur n\u2019autorise qu\u2019un usage strictement personnel des donn\u00e9es, informations ou contenus auxquels vous acc\u00e9dez, limit\u00e9 \u00e0 un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d\u2019affichage sur un seul \u00e9cran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.Toute autre utilisation est soumise \u00e0 notre autorisation expresse pr\u00e9alable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les recommandations ci-dessous.Tous droits de reproduction et de diffusion r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019Association R\u00e9gie de Quartier Insersud, sauf mention contraire.<\/p>

Les images et sch\u00e9mas figurant sur le site R\u00e9gie de Quartier Insersud sont non contractuels et sont \u00e0 titre indicatif.<\/p>

Il a \u00e9t\u00e9 test\u00e9 sur les logiciels et les plateformes les plus r\u00e9pandus pour consulter Internet.<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>

R\u00e9gie de Quartier Insersud est propri\u00e9taire, ou titulaire des droits, de tous les \u00e9l\u00e9ments qui composent ce site notamment les donn\u00e9es, photos, vid\u00e9os. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de la R\u00e9gie de Quartier Insersud est interdite, et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335 \u2013 2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Les marques de l\u2019\u00e9diteur du site de la R\u00e9gie de Quartier Insersud et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l\u2019autorisation expresse de la R\u00e9gie de Quartier Insersud est donc prohib\u00e9e, au sens de l\u2019article L 713 \u2013 2 du Code la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>

Donn\u00e9es personnelles<\/strong>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel recueillies par la R\u00e9gie de Quartier Insersud seront utilis\u00e9es aux seules fins de l\u2019objet de l’association.
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